Votre infrastructure crypto, conforme MiCA dès le premier jour.
BITGEN embarque les certifications exigées par MiCA — DORA, PASSI, ISO 27001 — pour que vous n'ayez pas à les obtenir vous-même. Vous vous concentrez sur votre business, on gère la conformité.
Qualification PASSI
ANSSI
- Audit de sécurité des SI qualifié
- Visa de sécurité ANSSI
- Tests de configuration & d'intrusion
- Renouvellement tous les 3 ans
Conformité DORA
Règlement UE 2022/2554
- Résilience opérationnelle numérique
- Gestion des risques TIC
- Tests de résilience & pentests
- Gestion des prestataires tiers
Certification ISO 27001
Système de Management (SMSI)
- Management de la sécurité
- Audit organisme accrédité COFRAC
- Amélioration continue
- Reconnaissance internationale
Conformité DORA Règlement UE 2022/2554
BITGEN respecte les exigences de résilience opérationnelle numérique imposées par DORA aux entités financières européennes.
- Résilience opérationnelle
- Gestion des risques TIC
- Tests de résilience & pentests
- Gestion des prestataires tiers
Votre infrastructure est couverte contre les incidents TIC, avec une gestion documentée des risques et de vos prestataires tiers.
Qualification PASSI ANSSI
La qualification PASSI atteste que les audits de sécurité de l'infrastructure BITGEN sont réalisés par un prestataire reconnu par l'ANSSI.
- Audit de sécurité des SI qualifié
- Visa de sécurité ANSSI
- Référentiel v2.2
- Renouvellement tous les 3 ans
Les audits de sécurité de votre infrastructure sont réalisés selon les standards les plus exigeants de l'État français.
Certification ISO 27001 SMSI
L'ISO 27001 est la référence internationale en matière de sécurité de l'information, reconnue dans les 27 pays européens.
- Management de la sécurité de l'information
- Audit organisme accrédité COFRAC
- Amélioration continue
- Reconnaissance internationale
Un SMSI complet, audité en continu, pour garantir la sécurité de vos données et celles de vos clients.
F.A.Q
MiCA & Réglementation
MiCA (Markets in Crypto-Assets) est le règlement européen qui encadre les services sur crypto-actifs depuis juin 2024.
- Toute entreprise proposant des services crypto en Europe doit obtenir un agrément PSCA
- Le règlement impose des exigences strictes en matière de fonds propres, conformité et sécurité
- Le passeport européen permet d'opérer dans les 27 pays de l'UE avec un seul agrément
BITGEN vous fournit l'infrastructure technique et réglementaire pour opérer en conformité MiCA sans construire cette stack en interne.
Oui — BITGEN s'adresse aux entreprises PSCA ou en cours d'agrément MiCA.
Ce que BITGEN apporte directement à votre dossier d'agrément :
- Les certifications DORA, PASSI et ISO 27001 sont portées par BITGEN et intégrables directement dans votre dossier AMF
- KYC/KYB, KYT/AML et reporting réglementaire inclus nativement
- Infrastructure technique conforme aux exigences MiCA, opérationnelle dès la signature
Vous constituez votre dossier d'agrément, BITGEN fournit la couche technique et réglementaire que vous y annexez directement. Vous vous concentrez sur votre business, on gère l'infrastructure.
DAC8 est la directive européenne imposant aux PSCAs de déclarer automatiquement les transactions crypto de leurs clients aux autorités fiscales.
- Reporting automatique des transactions aux administrations fiscales de l'UE
- Traçabilité complète de toutes les opérations on-chain
- Identification obligatoire des utilisateurs (KYC/KYB)
L'infrastructure BITGEN intègre nativement les outils de traçabilité et de reporting nécessaires à votre conformité DAC8.
Certifications & Sécurité
DORA (Digital Operational Resilience Act) impose aux entités financières européennes des exigences strictes de résilience numérique.
- Gestion documentée des risques TIC
- Tests de résilience et pentests réguliers
- Surveillance et gestion des prestataires tiers
- Plan de continuité opérationnelle
En utilisant BITGEN, vous bénéficiez d'une infrastructure déjà conforme aux exigences DORA sans supporter le coût de la mise en conformité.
PASSI (Prestataire d'Audit de la Sécurité des Systèmes d'Information) est une qualification délivrée par l'ANSSI.
- Elle atteste que les audits de sécurité sont réalisés selon les standards les plus exigeants de l'État français
- Renouvelé tous les 3 ans
- Visa de sécurité ANSSI
L'infrastructure BITGEN est auditée par un prestataire qualifié PASSI. Vos données et celles de vos clients sont protégées au plus haut niveau.
Oui, protection maximale via notre infrastructure institutionnelle :
- Custody: Technologie MPC, clés privées jamais reconstituées en un seul endroit
- Ségrégation des actifs : Portefeuilles dédiés par client, isolés des actifs opérationnels
- KYT/AML en temps réel : Surveillance blockchain continue via Scorechain
- ISO 27001 : Management de la sécurité de l'information certifié
Vos clients bénéficient du même niveau de protection que les clients institutionnels.